Identité :

Nom du site web : UTOPIA
Adresse : https://www.utopia-earth.org
Propriétaire : Thibaut Thoonsen
Responsable de publication : Baptiste de La Gournerie
Conception et réalisation : Baptiste de La Gournerie
Hébergement : Word Press
Personne morale
UTOPIA – Association loi 1901
Siège social : 38 bis rue Jean Bart
Téléphone Président : 06.61.06.41.11
Adresse mail : utopia.umnp@gmail.com

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations

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Crédits

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Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique


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